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Délibérations
Délibérations
- 116 RH_2024_116 Création d'un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (pdf - 1,5 Mo)
- 115 RH_2024_115 Convention de prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux (pdf - 1,3 Mo)
- 114 SAN_2024_114 Aide financière au déploiement et à la pérennisation de cabine de téléconsultation (pdf - 1,7 Mo)
- 113 POL_2024_113 Convention d’utilisation de l’abattement TFPB 2025-2030 (pdf - 1,7 Mo)
- 112 FON_2024_112 Signature d’un bail emphytéotique portant sur la parcelle ZL 44 sise Rue de Brion à Joigny (89100) (pdf - 1,2 Mo)
- 111 URB_2024_111 Avenant n°1 à la convention de service commun pour l’instruction et la saisie des ADS (pdf - 1,6 Mo)
- 110 ECO_2024_110 Intégration de la Communauté de Communes au capital de l’Agence d’attractivité de l’Yonne (pdf - 3,1 Mo)
- 109 ECO_2024_109 Versement de cotisation à Yonne Développement (pdf - 1,2 Mo)
- 108 MOB_2024_108 Fonctionnement et tarifs de la plateforme de mobilité santé (pdf - 1,7 Mo)
- 107 ENV_2024_107 Grille tarifaire de la redevance incitative (pdf - 3,7 Mo)
- 106 ENV_2024_106 Révision des prix de vente des bacs roulants neufs et d’occasions (pdf - 1,6 Mo)
- 105 ENV_2024_105 Révision des tarifs de vente des composteurs individuels (pdf - 1,7 Mo)
- 104 RH_2024_104 Création d’emplois non permanents (pdf - 1,2 Mo)
- 103 RH_2024_103 Création emploi pour besoin de service – chargé(e) d’accueil (pdf - 1,4 Mo)
- 102 FIN_2024_102 Participation financière de la CCJ à la mission locale Migennois-Jovinien (pdf - 1,4 Mo)
- 101 FIN_2024_101 DM n°3 – Année 2024 budget annexe Ordures Ménagères (pdf - 1,4 Mo)
- 100 FIN_2024_100 Admission non-valeur créances irrécouvrables – Budget ordures ménagères (pdf - 1,2 Mo)
- 99 MP_2024_99 Convention groupement de commandes ville de Joigny-CCJ-CCAS (pdf - 1,6 Mo)
- 98 DEVECO_2024_98 Ouvertures dominicales 2025 (pdf - 1,7 Mo)
- 97 DEVECO_2024_97 Rapports d’activité et de gestion 2023 SEM Yonne Equipement (pdf - 1,8 Mo)
- 96 URB_2024_96 Avenant n°1 convention partenariat Maison de l’Emploi de l’Auxerrois NPNRU (pdf - 1,5 Mo)
- 95 URB_2024_95 Schéma départemental d’accueil et l’habitat des gens du voyage (pdf - 1,7 Mo)
- 94 PETR_2024_94 Contrat Local de Santé Nord de l’Yonne (pdf - 2,7 Mo)
- 93 HAB_2024_93 Convention France-Rénov’ 2025-2027 (pdf - 1,5 Mo)
- 92 RH_2024_92 Protection sociale Complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Prévoyance (pdf - 2,1 Mo)
- 91 RH_2024_91 Délibération donnant mandat au CDG89 de lancer une consultation pour la passation d’une convention (pdf - 1,7 Mo)
- 90 RH_2024_90 Création d’emplois pour besoin de service – 1 poste d’instructeur du Droit de la publicité extérieure (pdf - 1,7 Mo)
- 89 RH_2024_89 Création d’emplois pour besoin de service – 1 poste d’assistante en ressources humaines à temps complet (pdf - 1,6 Mo)
- 88 RH_2024_88 Création d’emplois pour besoin de service – 2 postes d’agents de collectes des ordures ménagères (pdf - 1,4 Mo)
- 87 FIN_2024_87 Décision modificative n° 2 - Année 2024 budget annexe Ordures Ménagères (pdf - 1,3 Mo)
- 86 FIN_2024_86 Décision modificative n° 2 - Année 2024 budget Principal (pdf - 1,5 Mo)
- 85 MP_2024_85 Cotisation Foncière des Entreprises Exonération en faveur des librairies autres que les librairies indépendantes de références labellisées (abroge et remplace la délibération FIN/2024/45) (pdf - 1,2 Mo)
- 84 MP_2024_84 Cotisation Foncière des Entreprises Exonération en faveur des librairies labellisées LIR (Librairie Indépendante de Référence) (pdf - 1,1 Mo)
- 83 MP_2024_83 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget annexe ordures ménagères (pdf - 1,1 Mo)
- 82 MP_2024_82 Autorisation de lancer et de signer le marché relatif à l’enlèvement et au traitement des déchets en provenance des décheteries (pdf - 2,0 Mo)
- 81 MP_2024_81 Autorisation de lancer et de signer le marché relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés (résiduels et tri sélectif) issus de la collecte en porte à porte (pdf - 2,2 Mo)
- 80 MP_2024_80 Passation d’un marché public d’assurances (pdf - 1,1 Mo)
- 79 ENV_2024_79 Projet Unité de Valorisation Énergétique dans le Sénonais (pdf - 1,3 Mo)
- 78 HAB_2024_78 Mise en place d’un téléservice pour le dépôt des dossiers CERFA du permis de louer pour la commune de Joigny (pdf - 1,4 Mo)
- 77 ADM_2024_77 Adhésion à la centrale d’achat régionale et bon de commande pour intégrer la P’tite navette dans le Système d'information multimodal (SIM) de MOBIGO (pdf - 1,6 Mo)
- 76 ADM_2024_76 Convention de service commun pour l’application de la police de publicité (pdf - 1,1 Mo)
- 75 ADM_2024_75 Expérimentation régionale « DataBFC Signature d’une convention d’engagement (pdf - 2,0 Mo)
- 74 RH_2024_74 Création d’un emploi pour besoin de service (pdf - 1,1 Mo)
- 73 RH_2024_73 Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des Services (pdf - 1,2 Mo)
- 72 RH_2024_72 Création d’un emploi pour besoin de service (pdf - 1,1 Mo)
- 71 RH_2024_71 Modification du temps de travail du poste d’animation au Relais Petite Enfance, pour besoin de service (pdf - 1,2 Mo)
- 70 RH_2024_70 Revalorisation de la valeur faciale du titre de restaurant au profit du personnel (pdf - 1,5 Mo)
- 69 FIN_2024_69 Décision modificative n° 1 – Budget annexe Ordures Ménagères 2024 (pdf - 1,1 Mo)
- 68 FIN_2024_68 Décision modificative n° 1 – Budget principal 2024 (pdf - 1,1 Mo)
- 67 FIN_2024_67 Attributions de compensations 2024 (pdf - 1,1 Mo)
- 66 FIN_2024_66 Annexe (pdf - 447 Ko)
- 66 FIN_2024_66 Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) – Année 2023 (pdf - 1,2 Mo)
- 65 FIN_2024_65 Attribution d’une subvention à l’École de la Deuxième Chance de l’Yonne – E2CY (pdf - 1,1 Mo)
- 64 FIN_2024_64 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget annexe ordures ménagères (pdf - 1,2 Mo)
- 63 FIN_2024_63 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget principal (pdf - 1,1 Mo)
- 62 FIN_2024_62 Achat de titres restaurant convention de groupement de commandes avec la ville de Joigny, la communauté de communes du Jovinien ainsi que le centre d'action sociale de Joigny (pdf - 1,2 Mo)
- 61 FIN_2024_61 Signature de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la ville de Joigny et la Communauté de Communes du Jovinien (CCJ) - Entretien des espaces verts (pdf - 1,6 Mo)
- 60 HAB_2024_60 Avenant n°2 à la convention du Programme d’Intérêt Général (PIG) multithématique 2022-2026 (pdf - 1,6 Mo)
- 59 ADM_2024_59 Refus du transfert du pouvoir de police de la publicité extérieure (pdf - 1,7 Mo)
- 58 RH_2024_58 Recrutement d’emplois saisonniers – Été 2024 (pdf - 1,0 Mo)
- 57 FIN_2024_57 Mise en place de tarifs pour les VAE (Vélo à Assistance Électrique) (pdf - 1,0 Mo)
- 56 PCA_2024_56 PCAET – Mobilité - Proposition d’un transport à la demande (TAD) et d’un bouquet de services avec sollicitation du Fonds vert (pdf - 2,1 Mo)
- 55 PCA_2024_55 PCAET – Mobilité - Proposition de lancement d’un Plan de mobilité simplifié et sollicitation du Fonds vert (pdf - 1,9 Mo)
- 54 PCA_2024_54 PCAET – Territoire engagé pour la nature 2023 - 2026 - Proposition technique du CEREMA et sollicitation du Fonds vert ingénierie (pdf - 1,9 Mo)
- 53 PCA_2024_53 PCAET – Outil de coopérations - Proposition du Laboratoire Déviations Ecologiques et sollicitation du Fonds Vert ingénierie (pdf - 1,6 Mo)
- 52 ENV_2024_52 Contrat relatif à la prise en charge des Déchets d’Eléments d’Ameublement (DEA) (pdf - 1,3 Mo)
- 51 URB_2024_51 Convention PUP (Projet Urbain Partenarial) « Route Neuve » à Looze (pdf - 1,6 Mo)
- 50 AG_2024_50 Avis de la Communauté de Communes du Jovinien concernant la modification du SRADDET arrêté en février 2024 (pdf - 2,5 Mo)
- 49 URB_2024_49 Avis sur le projet éolien de La-Celle-Saint-Cyr (pdf - 1,1 Mo)
- 48 RH_2024_48 Création d’un emploi de chargé de mission Mobilité et Attractivité territoriale au PETR du Nord de l’Yonne (pdf - 750 Ko)
- 47 RH_2024_47 Détermination de la rémunération du chargé(e) de mission du développement économique (pdf - 669 Ko)
- 46 RH_2024_46 Création d’emplois pour besoin de services (pdf - 765 Ko)
- 45 FIN_2024_45 Cotisation Foncière des Entreprises Exonération en faveur des librairies autres que les librairies indépendantes de référence labelisé (pdf - 712 Ko)
- 44 FIN_2024_44 Délibération pour l'identification de la communauté de communes du Jovinien comme porteur du marché public de transport de personnes La Petite Navette initialement assuré par la Ville de Joigny (pdf - 1,1 Mo)
- 43 FIN_2024_43 Fonds de concours travaux voirie 2023 (pdf - 744 Ko)
- 42 FIN_2024_42 Délibération portant participation au sein du capital de la S.C.I.C SCANI à hauteur de 25 000 euros au titre de l’année 2024 (pdf - 842 Ko)
- 41 FIN_2024_41 Versement d’une subvention à l’Amicale des Agents Territoriaux du Jovinien – Année 2024 (pdf - 692 Ko)
- 40 FIN_2024_40 Attribution d’une subvention à l’ADIL– Année 2024 (pdf - 685 Ko)
- 39 FIN_2024_39 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget annexe ordures ménagères (pdf - 660 Ko)
- 38 FIN_2024_38 Fiscalité 2024 (pdf - 657 Ko)
- 37 FIN_2024_37 Budget primitif 2024 du budget annexe ZAE (pdf - 662 Ko)
- 36 FIN_2024-36 Budget primitif 2024 du budget annexe aire d’accueil des gens du voyage (pdf - 677 Ko)
- 35 FIN_2024_35 Budget primitif 2024 du budget annexe piscine (pdf - 662 Ko)
- 34 FIN_2024_34 Budget primitif 2024 du budget annexe ordures ménagères (pdf - 663 Ko)
- 33 FIN_2024_33 Budget primitif 2024 du budget principal (pdf - 774 Ko)
- 32 FIN_2024_32 Mise à jour des tarifs donnant accès à la piscine intercommunale du jovinien (pdf - 1,2 Mo)
- 31 FIN_2024_31 Affectation des résultats 2023 Budget Annexe ZAE (pdf - 598 Ko)
- 30 FIN_2024_30 Affectation des résultats 2023 Budget Annexe Aire d’accueil des gens du voyage (pdf - 605 Ko)
- 29 FIN_2024_29 Affectation des résultats 2023 Budget Annexe Piscine (pdf - 600 Ko)
- 28 FIN_2024_28 Affectation des résultats 2023 Budget Annexe Ordures Ménagères (pdf - 603 Ko)
- 27 FIN_2024_27 Affectation des résultats 2023 Budget Principal de la CCJ (pdf - 603 Ko)
- 26 FIN_2024_26 Approbation du Compte Financier Unique 2023 du Budget Annexe ZAE (pdf - 907 Ko)
- 25 FIN_2024_25 Approbation du Compte Financier Unique 2023 du Budget Annexe Aire d’accueil des gens du voyage (pdf - 921 Ko)
- 24 FIN_2024_24 Approbation du Compte Financier Unique 2023 du Budget Annexe Piscine (pdf - 911 Ko)
- 23 FIN_2024_23 Approbation du Compte Financier Unique 2023 du Budget Annexe Ordures Ménagères (pdf - 920 Ko)
- 22 FIN_2024_22 Approbation du Compte Financier Unique 2023 du Budget Principal (pdf - 928 Ko)
- 21 ATT_2024_21 Annexe (pdf - 344 Ko)
- 21 ATT_2024_21 Convention de partenariat avec la Ville à Joie (pdf - 1,0 Mo)
- 20 PCA_2024_20 Annexe (pdf - 893 Ko)
- 20 PCA_2024_20 Convention de partenariat 2024-2026 pour l’information, la prévention et l’action en faveur d’une bonne qualité de l’air (pdf - 1,1 Mo)
- 19 CDV_2024_19 Annexe (pdf - 981 Ko)
- 19 CDV_2024_19 Approbation du nouveau Contrat de Ville Engagement Quartiers 2030 - 2024-2030 (pdf - 1,8 Mo)
- 18 HAB_2024_18 Annexe (pdf - 217 Ko)
- 18 HAB_2024_18 Nouveau règlement des aides à l’amélioration de l’habitat Jovinien (pdf - 723 Ko)
- 17 AG_2024_17 Transformation du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Armançon (SMBVA) en Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (EPAGE) de l'Armançon (pdf - 742 Ko)
- 16 AG_2024_16 Modification des membres de la commission intercommunale Environnement – Développement durable (pdf - 1,1 Mo)
- 15 RH_2024_15 Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi à temps non complet. (pdf - 691 Ko)
- 14 RH_2024_14 Création d’un emploi de gestionnaire de la commande publique pour besoins de service. (pdf - 733 Ko)
- 13 RH_2024_13 Création d’un emploi d’adjoint(e) au directeur des affaires financières pour besoins de service. (pdf - 720 Ko)
- 12 FIN_2024_12 TAXE GEMAPI – Produit attendu pour l’année 2024. (pdf - 954 Ko)
- 11 FIN_2024_11 Renouvellement d’une ligne de trésorerie pour la Redevance Incitative - 750 000 €. (pdf - 628 Ko)
- 10 FIN_2024_10 Annexe (ROB 2024). (pdf - 3,1 Mo)
- 10 FIN_2024_10 Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) 2024. (pdf - 568 Ko)
- 09 TRA_2024_09 Annexe 2 (pdf - 1,6 Mo)
- 09 TRA_2024_09 Annexe 1 (pdf - 1,8 Mo)
- 09 TRA_2024_09 Validation des plans d’actions Économie circulaire et Climat-Air-Énergie du Contrat d’Objectif Territorial (2024-2026). (pdf - 1,0 Mo)
- 08 ECO_2024_08 Echanges de terrains entre la Communauté de Communes du Jovinien et la SAS La Planchette Immobilière. (pdf - 754 Ko)
- 07 ENV_2024_07 Convention relative à l’organisation et au soutien de la collecte séparée des articles de Sport et Loisir de plein air (REP ASL) avec l'éco-organisme ECOLOGIC. (pdf - 1,1 Mo)
- 06 ENV_2024_06 Convention relative à l’organisation et au soutien de la collecte séparée des articles de bricolage et jardin - Catégorie Thermique (REP ABJth) avec l'éco-organisme ECOLOGIC. (pdf - 1,1 Mo)
- 05 HAB_2024_05 Signature d’une nouvelle convention avec la Fondation du patrimoine pour favoriser la mise en œuvre du fonds façades. (pdf - 733 Ko)
- 04 HAB_2024_04 Institution du régime d’autorisation préalable de mise en location pour la commune de Saint-Aubin-sur-Yonne. (pdf - 986 Ko)
- 03 HAB_2024_03 Plateforme Territoriale de la Rénovation Énergétique (PTRE) du Jovinien au titre du service public de l’efficacité énergétique - Avenant au contrat de Coopération. (pdf - 948 Ko)
- 02 AG_2024_02 Annexe. (pdf - 1,1 Mo)
- 02 AG_2024_02 Rapport et bilan sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de la Communauté de Communes du Jovinien, pour l'année 2023. (pdf - 637 Ko)
- 01 AG_2024_01 Modifications des membres des commissions intercommunales. (pdf - 2,1 Mo)
- 128 – FIN_2023_128 Annexe. (pdf - 746 Ko)
- 128 – FIN_2023_128 Modification du règlement d’attribution de soutien financier « aide au petit patrimoine ». (pdf - 648 Ko)
- 127 – FIN_2023_127 Avance sur la subvention 2023 versée a l’EPIC de l’office de tourisme de Joigny et du jovinien. (pdf - 647 Ko)
- 126 – FIN_2023_126 Grille tarifaire de la redevance incitative (RI). (pdf - 2,1 Mo)
- 125 – FIN_2023_125 Décision modificative n° 3 - Budget annexe 2023 Ordures Ménagères. (pdf - 746 Ko)
- 124 – FIN_2023_124 Décision modificative n° 2 - Budget annexe 2023 aire d’accueil des gens du voyage. (pdf - 725 Ko)
- 123 – FIN_2023_123 Décision modificative n° 4 - Budget Principal 2023. (pdf - 733 Ko)
- 122 – FIN_2023_122 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget annexe Ordures Ménagères. (pdf - 661 Ko)
- 121 – FIN_2023_121 PETR Nord de l’Yonne – Demande de subvention ingénierie 2024. (pdf - 737 Ko)
- 120 – URB_2023_120 Prescription de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal. (pdf - 1,3 Mo)
- 119 – URB_2023_119 Prescription de la révision dite « allégée » n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal. (pdf - 1,0 Mo)
- 118 – URB_2023_118 Prescription de la révision dite « allégée » n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal. (pdf - 1,1 Mo)
- 117 – ENV_2023_117 Adhésion à un groupement de commande pour la vente des matériaux triés issus des collectes sélectives des déchets ménagers et convention. (pdf - 792 Ko)
- 116 – ENV_2023_116 Contrat REP (Responsabilité Élargie du Producteur) pour la reprise des déchets PMCB (Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment). (pdf - 1,0 Mo)
- 115 – ENV_2023_115 Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets. (pdf - 759 Ko)
- 114 – ENV_2023_114 Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement (DEA) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets pour la période 2024-2029. (pdf - 863 Ko)
- 113 – ECO_2023_113 Moissons de l’emploi – Participation de la CCJ pour l’année 2023. (pdf - 753 Ko)
- 112 – AG_2023_112 Annexe. (pdf - 721 Ko)
- 112 – AG_2023_112 Modification des statuts de la Communauté de Communes du Jovinien. (pdf - 706 Ko)
- 111 – AG_2023_111 Modification des représentants au sein de la société publique locale « Agence Économique Régionale ». (pdf - 672 Ko)
- 110 – AG_2023_110 Modification d'un élu référent au contrat d'objectif territorial ADEME, suite à la démission de Monsieur Yannick VILLAIN. (pdf - 663 Ko)
- 109 – AG_2023_109 Modification du représentant suppléant au sein de la commission consultative paritaire du syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (SDEY), suite à la démission de Monsieur Yannick VILLAIN. (pdf - 691 Ko)
- 108 – AG_2023_108 Modification du représentant suppléant au sein du GIP territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté, suite à la démission de monsieur Yannick VILLAIN. (pdf - 670 Ko)
- 107 – AG_2023_107 Élection du 9ème vice-Président. (pdf - 691 Ko)
- 106 – AG_2023_106 Élection du 8ème vice-Président. (pdf - 699 Ko)
- 105 - RH_2023_105 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat. (pdf - 987 Ko)
- 104 - RH_2023_104 Adoption de la convention de mise à disposition d’un agent de la ville de Joigny à Communauté de Communes du Jovinien - Chef(fe) de projet sur l’habitat privé. (pdf - 705 Ko)
- 103 - RH_2023_103 Création d’un emploi d’ingénieur pour les besoins de service. (pdf - 698 Ko)
- 102 - RH_2023_102 Création d’un emploi de guide composteur et d’animateur-trice compostage à temps complet pour des besoins de service. (pdf - 957 Ko)
- 101 - RH_2023_101 Création d’un emploi d’agent de maitrise à temps complet pour des besoins de service. (pdf - 704 Ko)
- 100 - FIN_2023_100 Décision modificative n° 3 - budget principal 2023. (pdf - 724 Ko)
- 099 - FIN_2023_99 Attributions de compensations 2023. (pdf - 899 Ko)
- 098 - FIN_2023_98 Passation du marché public de services en procédure formalisée relatif aux prestations de balayage mécanique sur le territoire de la communauté de communes du jovinien. (pdf - 837 Ko)
- 097 - FIN_2023_97 Acquisition et installation d'un dispositif de borne touristique tactile 3 D : demande de subvention DETR 2024. (pdf - 1,1 Mo)
- 096 - FIN_2023_96 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté. (pdf - 1,0 Mo)
- 095 - FIN_2023_95 Modification du règlement d’intervention d’aide à l’immobilier d’entreprises. (pdf - 702 Ko)
- 094 - FIN_2023_94 Versement de cotisation à Yonne développement. (pdf - 660 Ko)
- 093 - FIN_2023_93 Attribution d’une subvention à l’École de la deuxième chance de l’Yonne – E2CY. (pdf - 663 Ko)
- 092 - FIN_2023_92 Participation financière de la Communauté de Communes du Jovinien à la Mission Locale du Migennois et du Jovinien. (pdf - 720 Ko)
- 091 - FIN_2023_91 Participation financière de la Communauté de Communes du Jovinien à la plateforme de mobilité Mobil’éco. (pdf - 687 Ko)
- 090 - MOB_2023_90 Création et organisation du comité des partenaires de la Communauté de Communes du Jovinien. (pdf - 1,5 Mo)
- 088 - PCA_2023_88 Approbation définitive du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET). (pdf - 2,2 Mo)
- 087 - ECO_2023_87 Ouverture dominicale autorisée pour l’année 2024. (pdf - 959 Ko)
- 086 – AG_2023_86 Modification des membres des commissions intercommunales suite à la démission de Monsieur Yannick VILLAIN. (pdf - 1,3 Mo)
- 085 - RH_2023_85 Personnel communautaire - Recrutement d'un chargé de projet - Plan Alimentaire Territorial (PAT). (pdf - 690 Ko)
- 084 - RH_2023_84 Contrat d'assurance des risques statutaires. (pdf - 975 Ko)
- 083 - FIN_2023_83 Annexe. (pdf - 440 Ko)
- 083 FIN_2023_83 Dotation de Solidarité Communautaire pour l'année 2022. (pdf - 771 Ko)
- 082 - FIN_2023_82 Décision modificative n°2 - Budget annexe " Ordures Ménagères ". (pdf - 694 Ko)
- 081 - FIN_2023_81 Décision modificative n°2 - Budget principal. (pdf - 843 Ko)
- 080 - FIN_2023_80 Participation d'investissement de la Communauté de Communes du Jovinien au profit de la Fédération de l'Yonne pour la pêche et la protection du milieu aquatique. (pdf - 672 Ko)
- 079 - FIN_2023_79 Passage de nomenclature budgétaire et comptable du budget annexe "Ordures ménagères" en M4. (pdf - 657 Ko)
- 078 - FIN_2023_78 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budget annexe Ordures Ménagères. (pdf - 623 Ko)
- 077 - PAT_2023_77 Plan Alimentaire Territorial du Nord de l'Yonne – Labellisation au titre du Programme National pour l'Alimentation (PNA). (pdf - 1,0 Mo)
- 076 - ENV_2023_76 Convention relative à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE) avec l'éco-organisme Écologic. (pdf - 734 Ko)
- 075 - PCA_2023_75 Approbation du Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET) après avis des services de l'État et de la région. (pdf - 2,3 Mo)
- 074 - HAB_2023_74 Avenant à la convention du programme d'intérêt général (PIG) multithématique 2022-2026. (pdf - 996 Ko)
- 073 - HAB_2023_73 Avenant à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain (OPAH-RU) 2022-2026. (pdf - 1,3 Mo)
- 072 - SDC_2023_72 Signature de la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'achat de matériel de compostage - Syndicat des déchets du Centre Yonne (SDCY). (pdf - 810 Ko)
- 071 - DEV_2023_71 Échanges de terrains entre la Communauté de Communes du Jovinien et la SAS La Planchette Immobilière. (pdf - 731 Ko)
- 070 - DEV_2023_70 Octroi de l'aide en matière d'investissement immobilier de l'entreprise « TCI ». (pdf - 675 Ko)
- 069 - AG_2023_69 Rapport annuel d'activités 2022– Concession de l'Hôtel Pépinière d'entreprises du Jovinien. (pdf - 663 Ko)
- 068 - RH_2023_68 Créations d'emplois pour besoin de service. (pdf - 727 Ko)
- 067 - RH_2023_67 Créations d'emplois saisonniers - Été 2023. (pdf - 657 Ko)
- 066 - RH_2023_66 Adhésion aux missions de médiation proposées par le Centre de Gestion de l'Yonne (Médiation préalable obligatoire (MPO) et médiation à l'initiative des parties ). (pdf - 1,2 Mo)
- 065 - RH_2023_65 Avenant n°1 au renouvellement de la convention de services communs entre la Communauté de Communes du Jovinien (CCJ) et la ville de Joigny. (pdf - 693 Ko)
- 063 - FIN_2023_63 Décision modificative n°1 - Année 2023 budget annexe ZAE. (pdf - 726 Ko)
- 062 - FIN_2023_62 Décision modificative n°1 - Année 2023 budget annexe Aire d'accueil des gens du voyage. (pdf - 740 Ko)
- 061 - FIN_2023_61 Décision modificative n°1 - Année 2023 budget annexe Piscine. (pdf - 860 Ko)
- 060 - FIN_2023_60 Décision modificative n°1 - Année 2023 budget annexe Ordures Ménagères. (pdf - 721 Ko)
- 059 - FIN_2023_59 Décision modificative n°1- Année 2023 budget principal. (pdf - 1,0 Mo)
- 058 - FIN_2023_58 Affectation des résultats 2022 du budget annexe ZAE. (pdf - 612 Ko)
- 057 - FIN_2023_57 Affectation des résultats 2022 du budget annexe Aire d'accueil des gens du voyage. (pdf - 624 Ko)
- 056 - FIN_2023_56 Affectation des résultats 2022 du budget annexe Piscine. (pdf - 614 Ko)
- 055 - FIN_2023_55 Affectation des résultats 2022 du budget annexe Ordures Ménagères. (pdf - 619 Ko)
- 054 - FIN_2023_54 Affectation des résultats 2022 du budget principal. (pdf - 616 Ko)
- 053 - FIN_2023_53 Approbation du compte financier unique 2022 du budget annexe ZAE. (pdf - 949 Ko)
- 052 - FIN_2023_52 Approbation du compte financier unique 2022 du budget annexe Aire d'accueil des gens du voyage. (pdf - 970 Ko)
- 051 - FIN_2023_51 Approbation du compte financier unique 2022 du budget annexe Piscine. (pdf - 959 Ko)
- 050 - FIN_2023_50 Approbation du compte financier unique 2022 du budget annexe Ordures Ménagères. (pdf - 984 Ko)
- 049 - FIN_2023_49 Approbation du compte financier unique 2022 du budget principal. (pdf - 970 Ko)
- 048 - ENV_2023_48 Modification du prix de vente des composteurs. (pdf - 762 Ko)
- 047 -AG_2023_47 Désignation d'un 3ème référent déontologue au sein du collège de déontologie mutualisé de l'élu à l'échelle de la Communauté de Communes du Jovinien. (pdf - 744 Ko)
- 046 - AG_2023_46 Avis sur le projet de révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Armançon. (pdf - 745 Ko)
- 045 - FIN_2023_45 Dépôt d'une demande de financement au titre du Fonds Vert (ADEME) et du Conseil régional de Bourgogne Franche Comté pour le déploiement, sur 3 ans, du dispositif de tri à la source des biodéchets sur le périmètre de la Communauté de Comm (pdf - 1,0 Mo)
- 044 - Annexe (pdf - 636 Ko)
- 044 - FIN_2023_44 Adhésion de la communauté de communes du Jovinien au service de cadastre solaire proposé par le SDEY (Syndicat Départemental d'Energie de l'Yonne). (pdf - 966 Ko)
- 043 - FIN_2023_43 Convention relative à l’utilisation de la piscine intercommunale aux fins de pratique des cours d’éducation physique et sportive entre la Région Bourgogne Franche-Comté, la Communauté de Communes du Jovinien et l'EREA (Etablissement Régi (pdf - 690 Ko)
- 042 - FIN_2023_42 Convention relative à l’utilisation de la piscine intercommunale aux fins de pratique des cours d’éducation physique et sportive entre la Région Bourgogne Franche-Comté, la Communauté de Communes du Jovinien et le lycée Louis Davier. (pdf - 667 Ko)
- 041 - Annexe (pdf - 559 Ko)
- 040 - FIN_2023_40 Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable – Budget annexe Aire d’accueil des gens du voyage. (pdf - 631 Ko)
- 039 - FIN_2023_39 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget annexe Ordures Ménagères. (pdf - 619 Ko)
- 038 - FIN_2023_38 Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable – Budget principal. (pdf - 592 Ko)
- 037 - AG_2023_37 Désignation d’un collège de déontologie mutualisé de l’élu à l’échelle de la Communauté de Communes du Jovinien. (pdf - 997 Ko)
- 036 - AG_2023_36 Signature de la convention constitutive d’un groupement de commande entre la Ville de Joigny, la Communauté de Communes du Jovinien (CCJ) et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour la prestation de copieurs. (pdf - 749 Ko)
- 035 - RH_2023_35 Revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel du poste de chargé de mission « Développement économique ». (pdf - 719 Ko)
- 034 - RH_2023_34 Promotion 2023 – Avancements de grades. (pdf - 944 Ko)
- 033 - FIN_2023_33 Tri à la source et à la valorisation des biodéchets - Demande de subvention Fonds Vert (Etat) et Conseil régional de Bourgogne Franche Comté. (pdf - 968 Ko)
- 032 - FIN_2023_32 Versement d’une subvention à l’Amicale des Agents Territoriaux du Jovinien – année 2023. (pdf - 683 Ko)
- 031 - FIN_2023_31 Attribution d’une subvention à l’ADIL– Année 2023. (pdf - 663 Ko)
- 030 - FIN_2023_30 Budget primitif 2023 du budget annexe « ZAE ». (pdf - 602 Ko)
- 029 - FIN_2023_29 Budget primitif 2023 du budget annexe aire d'accueil des gens du voyage. (pdf - 614 Ko)
- 028 - FIN_2023_28 Budget primitif 2023 du budget annexe « piscine ». (pdf - 596 Ko)
- 027 - FIN_2023_27 Budget primitif 2023 du budget annexe « ordures ménagères ». (pdf - 614 Ko)
- 026 - FIN_2023_26 Budget primitif 2023 du budget principal. (pdf - 715 Ko)
- 025 - FIN_2023_25 TAXE GEMAPI – Produit attendu pour l’année 2023. (pdf - 956 Ko)
- 024 - FIN_2023_24 Annexe. (pdf - 573 Ko)
- 024 - FIN_2023_24 Fiscalité 2023. (pdf - 663 Ko)
- 023 - URB_2023_23 Convention PUP « Chemin des Grandes Pièces » à Champlay. (pdf - 952 Ko)
- 022 - AG_2023_22 Cession de matériel dentaire à l'AFNU - Association Fraternité Nièvre Ukraine. (pdf - 809 Ko)
- 014 - HAB_2023_14 Convention de participation à la mission de suivi animation de l’OPAH-RU. (pdf - 587 Ko)
- 021 - RH_2023_21 Création d’un poste à mi-temps – Assistant-e RH. (pdf - 635 Ko)
- 020 - RH_2023_20 Recrutement d’un maitre-nageur sauveteur à temps non complet. (pdf - 663 Ko)
- 019 - RH_2023_19 Passation des contrats d’assurance relatifs aux risques statutaires de la communauté de communes du Jovinien par le Centre de Gestion de l’Yonne – Années 2024-2027. (pdf - 749 Ko)
- 018 - FIN_2023_18 Droit de reprise du fonds régional d’avances remboursables « Consolidation de la trésorerie des TPE » (FARCT). (pdf - 1,5 Mo)
- 017 - FIN_2023_17 Versement de cotisation à Yonne Développement. (pdf - 631 Ko)
- 016 - FIN_2023_16 Annexe. (pdf - 617 Ko)
- 016 - FIN_2023_16 Rapport d’orientations budgétaires (ROB) 2023. (pdf - 566 Ko)
- 015 - URB_2023_15 Renouvellement de la commission locale du site patrimonial remarquable de Joigny. (pdf - 1,5 Mo)
- 013 - ENV_2023_13 Signature de la convention de renouvellement avec Refashion. (pdf - 675 Ko)
- 012 - DEV_2023_12 Proposition de signature d’une convention d’autorisation en matière d’immobilier d’entreprise entre le Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté et la CCJ (pdf - 967 Ko)
- 011 - AG_2023_11 Annexe. (pdf - 1,1 Mo)
- 011 - AG_2023_11 Rapport et bilan sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de la Communauté de Communes du Jovinien, pour l’année 2022. (pdf - 633 Ko)
- 010 - AG_2023_10 Modification des membres des commissions intercommunales suite à la démission de Monsieur Christophe DELAUNAY. (pdf - 1,7 Mo)
- 009 - RH_2023_09 Création d’un poste d’intervenant en communication. (pdf - 617 Ko)
- 008 - FIN_2023_08 Admission en non-valeur de créances irrecouvrables – Budget annexe des Ordures ménagères. (pdf - 613 Ko)
- 007 - FIN_2023_07 Admission en non-valeur de créances irrecouvrables – Budget principal. (pdf - 604 Ko)
- 006 - FIN_2023_06 Avance sur la subvention 2023 versée à l’EPIC de l’office de tourisme de Joigny et du Jovinien. (pdf - 702 Ko)
- 005 - FIN_2023_05 Renouvellement d’une ligne de trésorerie pour la Redevance Incitative - 1 500 000 €. (pdf - 661 Ko)
- 004 - ENV_2023_04 Avenant de prolongation du contrat pour l’action et la performance (CAP) concernant les papiers graphiques – Barème F – CITEO. (pdf - 742 Ko)
- 003 - ENV_2023_03 Avenant de prolongation du contrat pour l’action et la performance (CAP) concernant les emballages ménagers – Barème F – CITEO. (pdf - 998 Ko)
- 002 - AG_2023_02 Désignation des membres du Comité Directeur de Tourisme de Joigny et du Jovinien (suite à démissions). (pdf - 1,3 Mo)
- 001 - AG_2023_01 Démission de Monsieur Christophe DELAUNAY, Conseiller Communautaire. (pdf - 570 Ko)
- Délibération 104-2022 (pdf - 614 Ko)
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