Paroy sur tholon

Saint Aubin sur Yonne

Délibérations

Délibérations

2023

014 - HAB_2023_14 Convention de participation à la mission de suivi animation de l’OPAH-RU. (pdf - 587 Ko)
021 - RH_2023_21 Création d’un poste à mi-temps – Assistant-e RH. (pdf - 635 Ko)
020 - RH_2023_20 Recrutement d’un maitre-nageur sauveteur à temps non complet. (pdf - 663 Ko)
019 - RH_2023_19 Passation des contrats d’assurance relatifs aux risques statutaires de la communauté de communes du Jovinien par le Centre de Gestion de l’Yonne – Années 2024-2027. (pdf - 749 Ko)
018 - FIN_2023_18 Droit de reprise du fonds régional d’avances remboursables « Consolidation de la trésorerie des TPE » (FARCT). (pdf - 1,5 Mo)
017 - FIN_2023_17 Versement de cotisation à Yonne Développement. (pdf - 631 Ko)
016 - FIN_2023_16 Annexe. (pdf - 617 Ko)
016 - FIN_2023_16 Rapport d’orientations budgétaires (ROB) 2023. (pdf - 566 Ko)
015 - URB_2023_15 Renouvellement de la commission locale du site patrimonial remarquable de Joigny. (pdf - 1,5 Mo)
013 - ENV_2023_13 Signature de la convention de renouvellement avec Refashion. (pdf - 675 Ko)
012 - DEV_2023_12 Proposition de signature d’une convention d’autorisation en matière d’immobilier d’entreprise entre le Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté et la CCJ (pdf - 967 Ko)
011 - AG_2023_11 Annexe. (pdf - 1,1 Mo)
011 - AG_2023_11 Rapport et bilan sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de la Communauté de Communes du Jovinien, pour l’année 2022. (pdf - 633 Ko)
010 - AG_2023_10 Modification des membres des commissions intercommunales suite à la démission de Monsieur Christophe DELAUNAY. (pdf - 1,7 Mo)
009 - RH_2023_09 Création d’un poste d’intervenant en communication. (pdf - 617 Ko)
008 - FIN_2023_08 Admission en non-valeur de créances irrecouvrables – Budget annexe des Ordures ménagères. (pdf - 613 Ko)
007 - FIN_2023_07 Admission en non-valeur de créances irrecouvrables – Budget principal. (pdf - 604 Ko)
006 - FIN_2023_06 Avance sur la subvention 2023 versée à l’EPIC de l’office de tourisme de Joigny et du Jovinien. (pdf - 702 Ko)
005 - FIN_2023_05 Renouvellement d’une ligne de trésorerie pour la Redevance Incitative - 1 500 000 €. (pdf - 661 Ko)
004 - ENV_2023_04 Avenant de prolongation du contrat pour l’action et la performance (CAP) concernant les papiers graphiques – Barème F – CITEO. (pdf - 742 Ko)
003 - ENV_2023_03 Avenant de prolongation du contrat pour l’action et la performance (CAP) concernant les emballages ménagers – Barème F – CITEO. (pdf - 998 Ko)
002 - AG_2023_02 Désignation des membres du Comité Directeur de Tourisme de Joigny et du Jovinien (suite à démissions). (pdf - 1,3 Mo)
001 - AG_2023_01 Démission de Monsieur Christophe DELAUNAY, Conseiller Communautaire. (pdf - 570 Ko)

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

2015

2014

2013

2012

2011

2010

2009