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Délibérations
Délibération N°ADM/2024/ 13: Validation des axes stratégiques du CLS
Format : PDF - Poids : 10,0 Mo
Annexe Accord de consortium Seine Nourricière
Format : - Poids : 0
Délibération N°ADM/ 2024/ 12: Validation de l'accord de consortium Seine Nourricière
Format : PDF - Poids : 5,7 Mo
Délibération N°FIN / 2024 / 11 : appel des cotisations pour l’année 2024
Format : PDF - Poids : 1,4 Mo
Délibération n°ADM / 2024 / 10 : avis du PETR du nord de l’Yonne concernant la modification du SRADDET arrêté en février 2024
Format : PDF - Poids : 2,5 Mo
ADM / 2024 / 9 : réalisation d’une étude sur les filières de l’agriculture durable et sollicitation d’un financement du FNADT
Format : PDF - Poids : 1,2 Mo
FIN / 2024 / 7 : approbation du budget primitif pour l’année 2024
Format : PDF - Poids : 697 Ko
FIN / 2024 / 8 : affectation du résultat du fonctionnement 2023
Format : PDF - Poids : 693 Ko
FIN / 2024 / 6 : approbation du rapport sur le compte administratif 2023
Format : PDF - Poids : 917 Ko
FIN / 2024 / 5 approbation du rapport sur le compte de gestion 2023
Format : PDF - Poids : 771 Ko
Annexe plaidoyer "Pour une politique alimentaire européenne volontariste, libérons la commande publique, remettons à l’agenda le règlement européen pour les systèmes alimentaires durables"
Annexe Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
Format : PDF - Poids : 1,4 Mo
Annexe avenant fluvestre
Format : PDF - Poids : 985 Ko
FIN_2024_4 Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
ADM_2024_3 : Passage au référentiel budgétaire et comptable M57
Format : PDF - Poids : 719 Ko
ADM_2024_2 : Validation de l’avenant à la convention fluvestre
Format : PDF - Poids : 771 Ko
ADM_2024_1: Autorisation d’AgriParis Seine à prendre position sur un plaidoyer ‘’POUR LIBERER LA COMMANDE PUBLIQUE SUR L’ALIMENTATION’’
Format : PDF - Poids : 1,1 Mo
ADM 2023 16 - Autorisation Création de Poste Mobilité et attractivité
Format : PDF - Poids : 1,2 Mo
ADM_2023_15 : Délibération portant désignation du référent déontologue élu local
FIN_2023_14 : Décision modificative n°1 - Budget primitif 2023
Format : PDF - Poids : 1,1 Mo
ADM_2023_13 Délibération du PETR pour engager l'élaboration d'un Contrat Local de Santé (CLS) à l'échelle du Nord de l'Yonne et délégation de portage administratif par voie de convention à la CAGS
Format : PDF - Poids : 1,5 Mo
ADM_2023_12 Délibération portant approbation des statuts de l'association AgriParis et adhésion du PETR du Nord de l'Yonne en qualité de membre signataire
Format : PDF - Poids : 1,9 Mo
ADM_2023_11 Délibération portant élargissement des délégations accordées par le Comité syndical au Bureau syndical
Format : PDF - Poids : 890 Ko
ADM_2023_10 Annexe
Format : PDF - Poids : 3,5 Mo
ADM_2023_10 Délibération portant approbation de la Convention-cadre Territoires en action du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Format : PDF - Poids : 1,5 Mo
FIN_2023_09 Décision modificative 1 - Budget primitif 2023
Format : PDF - Poids : 746 Ko
FIN_2023_08 Annexe 2
Format : PDF - Poids : 5,9 Mo
FIN_2023_08 Annexe 3
Format : PDF - Poids : 1,0 Mo
FIN_2023_08 Annexe 1
Format : PDF - Poids : 265 Ko
FIN_2023_08 Délibération portant approbation du compte administratif - Exercice 2022
Format : PDF - Poids : 838 Ko
FIN_2023_07 Annexe
Format : PDF - Poids : 184 Ko
FIN_2023_07 Délibération portant approbation du compte de gestion - Exercice 2022
Format : PDF - Poids : 680 Ko
ADM_2023_05 Annexe
Format : PDF - Poids : 3,9 Mo
FIN_2023_06 Adoption du budget primitif exercice 2023
Format : PDF - Poids : 733 Ko
Délibération no FIN-2023-06 - Annexe - BP 2023 du PETR NY avec signatures
Format : PDF - Poids : 1,8 Mo
ADM_2023_02 Réponse à l'appel à manifestation d'intérêt pour le programme européen FEDER-FSE+ (2021-2027).
Format : PDF - Poids : 970 Ko
ADM_2023_05 Modification du règlement intérieur du PETR du Nord de l'Yonne
Format : PDF - Poids : 718 Ko
ADM_2023_03 Approbation de la stratégie de territoire 2022-2028 élaborée à des fins de contractualisations régionales et européennes.
Format : PDF - Poids : 1,7 Mo
FIN_2023_04 Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
Format : PDF - Poids : 723 Ko
FIN_2023_04 Annexe
Format : PDF - Poids : 2,6 Mo
Délibération 08-2022
Format : PDF - Poids : 702 Ko
ADM_2023_01 Comité Syndical Election des vice-Présidents.
Format : PDF - Poids : 1,2 Mo